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Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Keze Asair Tekurai comprennent le développement de logiciels adaptés aux besoins des entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.

Core Terms

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement doivent être convenues avant le début de tout projet. Les paiements doivent être effectués selon les conditions établies lors de la négociation.

03

Paiements et conditions commerciales

WIPO

Les modalités de paiement doivent être convenues avant le début de tout projet. Les paiements doivent être effectués selon les conditions établies lors de la négociation.

04

Conditions commerciales générales

HCCH

Les conditions commerciales peuvent varier selon les projets. Il est conseillé de consulter les termes spécifiques lors de la négociation des services.

Policy Terms

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et logiciels développés restent la propriété de Keze Asair Tekurai, sauf accord contraire explicite.

05

Propriété intellectuelle

Service Public FR

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et logiciels développés restent la propriété de Keze Asair Tekurai, sauf accord contraire explicite.

06

Clause de non-responsabilité

EU Commission

Keze Asair Tekurai ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation des services fournis.